1. Objet
Le site CBRS présente l'association, ses activités, ses événements, son planning et les moyens de la contacter. Son accès est proposé à titre informatif et associatif.
Cadre d'utilisation
Conditions d'utilisation
Ces conditions constituent une base éditoriale à relire et valider par l'association avant publication.
Document de préparation : les coordonnées de l'éditeur, les traitements de données et les règles propres aux services du club doivent être confirmés avant mise en ligne.
2. Accès au site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement, ses formulaires ou ses contenus.
3. Contenus et propriété intellectuelle
Les textes, images, photographies, logos et éléments graphiques sont destinés à l'information sur le CBRS. Toute copie, adaptation ou diffusion hors des exceptions légales nécessite l'accord préalable du titulaire des droits.
4. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des services ou sites tiers. Le CBRS ne maîtrise pas leurs contenus, leurs disponibilités ni leurs propres politiques de confidentialité. L'utilisateur est invité à consulter leurs conditions.
5. Disponibilité et responsabilité
Le CBRS s'efforce de maintenir des informations utiles et à jour, sans garantir l'absence d'erreur, d'interruption ou d'indisponibilité. Les horaires, activités et informations pratiques peuvent évoluer : ils doivent être confirmés auprès du club.
6. Données personnelles
Toute demande relative aux informations personnelles peut être adressée à cbrs@cbrs60.fr. Les traitements effectivement réalisés par le site doivent être documentés par l'association dans une notice dédiée.
7. Modification
Le CBRS peut faire évoluer le site, ses contenus et les présentes conditions. La version publiée sur cette page est la version de référence à la date de consultation.
8. Contact
Pour toute question concernant le site ou ces conditions, écrivez à cbrs@cbrs60.fr.